Conditions d'utilisation de Atlasy by The New Prometheus
Dernière mise à jour : Juin 2025
Les conditions de service suivantes (ces « Conditions d’utilisation» ) régissent votre accès et votre utilisation du site Web et de l'application mobile Atlasy by The New Prometheus, y compris tout contenu, fonctionnalité et services proposés sur ou via www.atlasy.thenewprometheus.com ou l'application mobile Atlasy by The New Prometheus ( le « Site » ) par The New Prometheus SARL AU. Atlasy by The New Prometheus et The New Prometheus sont collectivement désignés ici par « Atlasy by The New Prometheus », « nous » ou « notre » et « vous » ou « utilisateur » vous désigne en tant qu'utilisateur du site.
Veuillez lire attentivement les conditions d'utilisation avant de commencer à utiliser le site. En utilisant le Site, en ouvrant un compte ou en cliquant pour accepter ou accepter les Conditions d'utilisation lorsque cette option est mise à votre disposition, vous vous engagez, en votre nom ou au nom de votre employeur ou de toute autre entité (si applicable), à respecter les présentes Conditions de service et les Conditions de paiement Atlasy by The New Prometheus (« Conditions de paiement »), incorporées aux présentes. Vous reconnaissez en outre que vous avez lu et compris notre politique de confidentialité, disponible ici. Si vous ne souhaitez pas accepter les présentes conditions d'utilisation ou la politique de confidentialité, vous ne devez pas accéder ni utiliser le site. Pour des politiques plus détaillées concernant l’activité et l’utilisation sur le site, veuillez accéder aux articles désignés ci-dessous.
Ce site est proposé et accessible aux utilisateurs âgés d'au moins 18 ans et ayant l'âge légal pour conclure un contrat contraignant. Si vous avez moins de 18 ans vous n'êtes pas autorisé à utiliser le Site ou les services Atlasy by The New Prometheus. En utilisant le Site, vous déclarez et garantissez que vous remplissez les conditions d'éligibilité ci-dessus. Si vous ne remplissez pas toutes ces conditions, vous ne devez pas accéder ni utiliser le Site.
Notre équipe de support client est disponible si vous avez des questions concernant le site ou les conditions d'utilisation. Contacter notre équipe de support client peut être effectué en soumettant une demande par mail ou en remplissant le formulaire de contact.
La langue originale de ces Conditions d'utilisation, ainsi que de tous les autres textes du Site, est le français. Atlasy by The New Prometheus met des traductions à disposition uniquement pour des raisons de commodité. En cas de conflits entre la version originale et toute traduction, la version française prévaudra.
1. Termes clés
Les acheteurs sont des utilisateurs qui achètent des produits et/ou des services sur Atlasy by The New Prometheus.
Les appels d’offres sont des demandes faites par un acheteur pour recevoir une offre personnalisée des vendeurs.
Les offres sont des propositions exclusives qu'un vendeur peut créer en réponse aux exigences spécifiques d'un acheteur.
La page d’appels d’offres est l'endroit où l'acheteur peut créer une commande et le vendeur peut décrire son produit ou son service et les conditions associées.
Les commandes sont les accords formels entre un acheteur et un vendeur après qu'un achat a été effectué à partir de la page d’appels d’offres.
Les vendeurs ou les prestataires sont des utilisateurs qui proposent et exécutent des offres de produits et/ou services sur Atlasy by The New Prometheus.
2. Aperçu (Termes principaux)
· Seuls les utilisateurs enregistrés peuvent acheter et vendre sur Atlasy by The New Prometheus. L'inscription est gratuite. En créant un compte, vous acceptez de nous fournir des informations exactes, complètes et mises à jour et ne devez pas créer de compte à des fins frauduleuses ou trompeuses. Vous êtes seul responsable de toute activité sur votre compte et du maintien de la confidentialité et de la sécurité de votre mot de passe. Nous ne sommes pas responsables de tout acte ou omission de votre part en relation avec votre compte.
· LES ACHETEURS FONT UN DEPOT DU MONTANT A ATLASY BY THE NEW PROMETHEUS A L'AVANCE POUR VALIDER UNE COMMANDE (voir conditions de paiement ).
· Les commandes sont validées via le bouton situé sur la page des offres reçues.
· Les vendeurs doivent honorer leurs commandes et ne peuvent pas annuler les commandes validées. L'annulation de commandes sans raison jugée pertinente causera le bannissement immédiat du vendeur.
· LES UTILISATEURS NE PEUVENT PAS PROPOSER OU ACCEPTER DE PAIEMENTS PAR UNE METHODE AUTRE QUE LA PASSATION D'UNE COMMANDE VIA ATLASY BY THE NEW PROMETHEUS.
· Lors de l'achat d'un produit ou service, les acheteurs bénéficient de tous les droits sur le livré, sauf indication contraire du vendeur sur leur offre.
· THE NEW PROMETHEUS N’EST PAS LE VENDEUR DES PRODUITS/SERVICES PROPOSES SUR LE SITE. NOUS NE SOMMES PAS RESPONSABLES DE LA QUALITE DE CES-DERNIERS NI DES POTENTIELLES AUTORISATIONS ET AUTRES REGLEMENTATIONS NECESSAIRES AU COMMERCE DE CERTAINS PRODUITS/SERVICES. ATLASY BY THE NEW PROMETHEUS N’AGIT DONC QU’EN TANT QU’AGENT DE PRISE DE CONTACT ET DE RECOUVREMENT DES PAIEMENTS.
· The New Prometheus se réserve le droit d'utiliser toute information publiée à des fins de marketing et de promotion Atlasy by The New Prometheus.
· Les utilisateurs s'engagent à se conformer aux standards de la communauté Atlasy by The New Prometheus, qui sont un ensemble de règles et de lignes directrices de comportement , applicables à la communauté et au marché Atlasy by The New Prometheus en plus des présentes conditions d'utilisation, telles que mises à jour au fil du temps.
3. Vendeurs et Acheteurs
3.1 Bases
· Les acheteurs créent des appels d’offres sur Atlasy by The New Prometheus pour permettre aux vendeurs de proposer leurs offres de produits et/ou services.
· Les acheteurs créent une Commande en acceptant l’offre d’un vendeur et en effectuant le paiement pour bloquer les fonds.
· Atlasy by The New Prometheus accrédite les vendeurs une fois la commande terminée. Consultez notre section « Commandes » ci-dessous pour une définition d'une commande terminée.
· Pour plus d'informations sur la réception des paiements, des frais et des taxes, consultez les Conditions de paiement .
· Les vendeurs sont responsables de souscrire une police d’assurance responsabilité civile générale dont les montants de couverture sont suffisants pour couvrir tous les risques associés à l’exécution de leurs services.
· LES ACHETEURS NE PEUVENT PAS PROPOSER DE PAIEMENTS DIRECTS AUX VENDEURS UTILISANT DES SYSTEMES DE PAIEMENT EN DEHORS DE LA PLATEFORME ATLASY BY THE NEW PROMETHEUS, ET INVERSEMENT.
· The New Prometheus se réserve le droit d'utiliser toutes les œuvres publiées publiquement à des fins de marketing et de promotion Atlasy by The New Prometheus.
· Les produits et services demandés sur Atlasy by The New Prometheus doivent être autorisés sur Atlasy by The New Prometheus. Les utilisateurs doivent s'abstenir d'utiliser la fonctionnalité Poster à des fins autres que la recherche de produits ou services sur Atlasy by The New Prometheus.
· Veuillez vous référer aux Conditions de paiement pour effectuer des paiements via la plateforme Atlasy by The New Prometheus.
3.2 Appels d’offres et réponses
· Les Acheteurs sont autorisés à publier un certain nombre d’appels d’offres actifs et les vendeurs un certain nombre d’offres en fonction de critères propres à Atlasy by The New Prometheus.
· Les appels d’offres et réponses créés sur Atlasy by The New Prometheus sont du contenu généré par l'utilisateur.
· Les appels d’offres, offres et/ou les utilisateurs peuvent être supprimés par Atlasy by The New Prometheus du site en cas de violation des présentes conditions d'utilisation et/ou de nos normes communautaires, qui peuvent inclure (mais sans s'y limiter) les violations et/ou les éléments suivants :
- Services ou produits illégaux ou frauduleux
- Services destinés aux adultes, pornographique, inapproprié/obscène
- Spam, absurdités ou contenus violents ou trompeurs
- Des offres trompeuses pour les acheteurs
- Revente de biens réglementés
- Services, produits ou livraisons de mauvaise qualité
· Les appels d’offres ou réponses supprimés pour les violations mentionnées ci-dessus peuvent entraîner la suspension du compte du vendeur.
· Les commandes supprimées pour violation ne peuvent pas être restaurées ou modifiées.
· Les appels d’offres peuvent être supprimés de nos listes en raison de mauvaises performances et/ou d'une mauvaise conduite de l'utilisateur.
· Les vendeurs doivent offrir la même qualité de service que celle indiquée sur leurs offres. Des livraisons récurrentes qui ne correspondent pas à la qualité présentée peuvent entraîner la désactivation permanente du compte du vendeur.
3.3 Expédition des livrables physiques
Certains produits et services sur Atlasy by The New Prometheus sont livrés physiquement. Pour ces types de prestations, les vendeurs doivent inclure dans leur offre la tarification d'expédition.
· Important : les acheteurs qui achètent des produits ou services nécessitant une livraison physique seront invités à fournir l’adresse précise de livraison.
· Les vendeurs sont responsables de toutes les modalités d'expédition une fois que l'acheteur a fourni son accord.
· Atlasy by The New Prometheus ne gère ni ne garantit l'expédition, le suivi, la qualité et l'état des articles ou leur livraison et ne sera pas responsable de tout dommage ou autre problème résultant de l'expédition.
· Un numéro de suivi est un excellent moyen d'éviter les litiges liés à l'expédition. Les vendeurs devraient saisir le numéro de suivi s'il est disponible sur la page de commande lors de la livraison.
4. Commandes
4.1 Bases
· Une fois le blocage des fonds confirmé, votre commande sera créée et recevra un numéro de commande Atlasy by The New Prometheus unique.
· Les vendeurs doivent livrer une preuve de travail et une facture adressée à The New Prometheus en utilisant le bouton Livrer le travail (situé sur la page de commande).
· Le bouton Livrer le travail ne peut pas être utilisé de manière abusive par les vendeurs pour contourner les directives de commande décrites dans les présentes conditions de service. L'utilisation du bouton « Livrer le travail » lorsqu'une commande n'a pas été exécutée peut entraîner l'annulation de cette commande après examen et entraîner un avertissement au vendeur et/ou des frais.
· Une commande est marquée comme terminée après avoir été marquée comme livrée puis acceptée par un acheteur. Une commande sera automatiquement marquée comme terminée si elle n'est pas acceptée et qu'aucun litige n'a été soumise dans les 3 jours suivant la commande marquée comme livrée.
· Nous encourageons nos acheteurs et vendeurs à essayer de régler les conflits entre eux. Si, pour une raison quelconque, cela échoue après avoir utilisé le Centre de résolution ou si vous rencontrez une utilisation non autorisée sur le site, les utilisateurs peuvent contacter le service client de Atlasy by The New Prometheus pour obtenir de l’aide. Pour plus d'informations sur les litiges, les annulations de commande et les remboursements, veuillez vous référer aux Conditions de paiement .
· Certains services peuvent nécessiter que les acheteurs et les vendeurs se rencontrent en personne pour que le vendeur puisse exécuter le service. Dans de tels cas, les utilisateurs doivent noter que Atlasy by The New Prometheus ne garantit pas le comportement, la conduite, la sécurité, l'adéquation ou la capacité des Acheteurs ou des Vendeurs. Les acheteurs et les vendeurs conviennent que l'intégralité des risques découlant de leur réunion et/ou de leur utilisation ou de l'exécution de services locaux incombe uniquement à eux, et Atlasy by The New Prometheus n'a aucune responsabilité liée aux services locaux fournis par les vendeurs. Dans le cas où le service est effectué dans les locaux des Acheteurs, ceux-ci sont encouragés à souscrire des polices d'assurance appropriées pour couvrir leur responsabilité en tant que propriétaire des lieux. Les conditions d'utilisation et les normes de la communauté de Atlasy by The New Prometheus restent applicables aux commandes exécutées en dehors du site (y compris, entre autres, les restrictions ci-dessous concernant l'utilisation illégale, le comportement et le langage inappropriés et les abus ciblés).
4.2 Traitement des commandes
· Lorsqu'un Acheteur commande un produit ou un service, le Vendeur est averti par mail ainsi que par notifications sur le site lorsqu'il est connecté au compte.
· Les vendeurs sont tenus de respecter le délai de livraison qu'ils ont spécifié lors de la réponse à l’appel d’offres. À défaut, l’Acheteur pourra annuler la Commande lorsqu’une Commande est marquée comme étant en retard et pourra exiger des frais de dédommagement au Vendeur.
· Les vendeurs doivent envoyer une facture et une preuve de travail en utilisant le bouton Livrer le travail terminé (situé sur la page de commande) pour marquer la commande comme livrée.
· Les utilisateurs sont responsables de l'analyse de tous les fichiers transférés à la recherche de virus et de logiciels malveillants. Atlasy by The New Prometheus ne pourra être tenu responsable des dommages qui pourraient survenir du fait de l'utilisation du site, de l'utilisation du contenu ou des fichiers transférés.
5. Litiges et annulations
Nous encourageons nos acheteurs et vendeurs à essayer de régler les conflits entre eux. Si, pour une raison quelconque, cela échoue après avoir utilisé le Centre de résolution ou si vous rencontrez une utilisation non autorisée sur le site, les utilisateurs peuvent contacter le service client de Atlasy by The New Prometheus pour obtenir de l'aide. Pour plus d'informations sur les litiges, les annulations de commande et les remboursements, veuillez vous référer aux Conditions de paiement .
6. Comportement et protection des utilisateurs
Atlasy by The New Prometheus permet aux utilisateurs de créer, partager, vendre et acheter presque tous les produits et services dont ils ont besoin à un prix imbattable. Les produits et services proposés sur Atlasy by The New Prometheus reflètent la diversité d’une économie de services en expansion.
Atlasy by The New Prometheus maintient un environnement convivial, communautaire et professionnel. Les utilisateurs doivent conserver cet esprit lorsqu’ils participent à toute activité ou extension de Atlasy by The New Prometheus. Cette section concerne la conduite attendue que les utilisateurs doivent respecter lorsqu'ils interagissent les uns avec les autres sur Atlasy by The New Prometheus.
Pour signaler une violation de nos conditions d'utilisation et/ou de nos normes communautaires, une mauvaise conduite de l'utilisateur ou des demandes concernant votre compte, veuillez contacter notre équipe de support client.
6.1 Notions de base
· DEMANDER OU FOURNIR DES ADRESSES E-MAIL, DES NOMS D'UTILISATEUR SKYPE/IM, DES NUMEROS DE TELEPHONE OU TOUTE AUTRE INFORMATION DE CONTACT PERSONNELLE POUR COMMUNIQUER EN DEHORS DE ATLASY BY THE NEW PROMETHEUS AFIN DE CONTOURNER OU D'ABUSER DU SYSTEME DE COMMANDE DE ATLASY BY THE NEW PROMETHEUS OU DE LA PLATEFORME ATLASY BY THE NEW PROMETHEUS N'EST PAS AUTORISE.
· Atlasy by The New Prometheus ne fournit aucune garantie quant au niveau de service proposé aux Acheteurs. Vous pouvez utiliser les outils de résolution des litiges qui vous sont fournis sur la page de commande.
· Atlasy by The New Prometheus n'offre pas de protection aux utilisateurs qui interagissent en dehors de la plateforme Atlasy by The New Prometheus.
· Tous les échanges d'informations et de fichiers doivent être effectués exclusivement sur la plateforme Atlasy by The New Prometheus.
· Les messages grossiers, abusifs, inappropriés ou violents ne seront pas tolérés et peuvent entraîner un avertissement et/ou la suspension/suppression de votre compte.
· Atlasy by The New Prometheus est ouvert à tous. Vous vous engagez à ne discriminer aucun autre utilisateur en fonction de son sexe, de sa race, de son âge, de son appartenance religieuse, de son orientation sexuelle ou autre et vous reconnaissez qu'une telle discrimination peut entraîner la suspension/suppression de votre compte.
· Les utilisateurs ne peuvent pas soumettre de propositions ou solliciter des parties introduites via Atlasy by The New Prometheus pour conclure un contrat, s'engager ou payer en dehors de Atlasy by The New Prometheus.
6.2 Signalement des violations
Si vous rencontrez un contenu susceptible de violer nos conditions d'utilisation et/ou nos normes communautaires, vous devez nous le signaler via les canaux appropriés créés pour traiter ces problèmes, comme indiqué dans nos conditions d'utilisation. Tous les cas sont examinés par notre équipe Confiance et Sécurité. Afin de protéger la vie privée des individus, les résultats de l’enquête ne sont pas partagés.
6.3 Infractions
Les utilisateurs peuvent recevoir un avertissement en cas de violation de nos conditions d'utilisation et/ou de nos normes communautaires ou de toute mauvaise conduite de l'utilisateur signalée à notre équipe Confiance et Sécurité. Un avertissement sera envoyé à l'adresse e-mail de l'utilisateur et/ou sera affiché pour cet utilisateur sur le Site. Les avertissements ne limitent pas l'activité du compte, mais peuvent entraîner une désactivation définitive de votre compte en cas de récidive.
Utilisation non autorisée
· Services pour adultes et pornographie - Atlasy by The New Prometheus n'autorise aucun échange de matériel et de services destinés aux adultes ou pornographiques.
· Comportement et langage inappropriés - La communication sur Atlasy by The New Prometheus doit être amicale, constructive et professionnelle. Atlasy by The New Prometheus condamne l'intimidation, le harcèlement et les discours de haine envers autrui.
· Phishing et spam – La sécurité des membres est une priorité absolue. Toute tentative de publication ou d'envoi de contenu malveillant dans le but de compromettre le compte ou l'environnement informatique d'un autre membre est strictement interdite. Veuillez respecter la vie privée de nos membres en ne les contactant pas avec des offres, des questions, des suggestions ou tout ce qui n'est pas directement lié à leurs services ou commandes.
· Confidentialité et identité - Vous ne pouvez pas demander ou publier les informations privées et confidentielles d'autrui. Tout échange d’informations personnelles requis pour l’exécution d’un service doit être fourni sur la page de commande. Les vendeurs confirment en outre que les informations qu'ils reçoivent de l'acheteur, qui ne relèvent pas du domaine public, ne seront utilisées à aucune fin autre que la livraison de la commande à l'acheteur. Tous les utilisateurs qui s'engagent et communiquent hors de Atlasy by The New Prometheus ne seront pas protégés par nos conditions d'utilisation.
· Profil Atlasy by The New Prometheus authentique - Vous ne pouvez pas créer une fausse identité sur Atlasy by The New Prometheus, déformer votre identité, créer un profil Atlasy by The New Prometheus pour quelqu'un d'autre que vous-même (une personne réelle), ou utiliser ou tenter d'utiliser le compte ou les informations d'un autre utilisateur ; Les informations de votre profil, y compris votre description, vos informations légales, votre emplacement, etc., doivent être exactes et complètes et ne doivent pas être trompeuses, illégales, offensantes ou autrement nuisibles. Atlasy by The New Prometheus se réserve le droit d'exiger que les utilisateurs passent par un processus de vérification afin d'utiliser le Site (que ce soit en utilisant une pièce d'identité, un téléphone, un appareil photo, etc.).
· Réclamations en matière de propriété intellectuelle - Atlasy by The New Prometheus répondra aux notifications claires et complètes de violation présumée du droit d'auteur ou de la marque, et/ou de violation des conditions de service d'un tiers.
· Fraude/Utilisation illégale - Vous ne pouvez pas utiliser Atlasy by The New Prometheus à des fins illégales ou pour mener des activités illégales.
Abus et spam
· Comptes multiples - Pour éviter la fraude et les abus, les utilisateurs sont limités à un compte Atlasy by The New Prometheus actif. Tout compte supplémentaire déterminé comme étant créé pour contourner les directives, promouvoir des avantages concurrentiels ou induire en erreur la communauté Atlasy by The New Prometheus sera désactivé. La création massive de comptes peut entraîner la désactivation de tous les comptes associés. Remarque : toute violation des conditions d'utilisation de Atlasy by The New Prometheus et/ou de nos normes communautaires entraîne la suspension permanente des comptes.
· Abus ciblés - Nous ne tolérons pas les utilisateurs qui se livrent à des abus ou à du harcèlement ciblé envers d'autres utilisateurs sur Atlasy by The New Prometheus. Cela inclut la création de nouveaux comptes multiples pour harceler les membres via notre système de commande.
· Vente de comptes - Vous ne pouvez pas acheter ou vendre des comptes Atlasy by The New Prometheus.
6.4 Restrictions exclusives
Le Site, y compris sa présentation générale, son apparence, sa conception, ses informations, son contenu et les autres éléments disponibles sur celui-ci, est la propriété exclusive de The New Prometheus et est protégé par des droits d'auteur, des marques commerciales et d'autres lois sur la propriété intellectuelle. Les utilisateurs n'ont aucun droit, et s'engagent spécifiquement à ne pas faire ce qui suit concernant le Site ou toute partie, composant ou extension du Site (y compris ses applications mobiles) :
(i) copier, transférer, adapter, modifier, distribuer, transmettre, afficher, créer des œuvres dérivées, publier ou reproduire, de quelque manière que ce soit ;
(ii) procéder à l'assemblage inverse, à la décompilation, à l'ingénierie inverse ou à toute autre tentative de dériver son code source, ses idées, ses algorithmes, sa structure ou son organisation sous-jacents ;
(iii) supprimer tout avis de droit d'auteur, identification ou tout autre avis de propriété ;
(iv) utiliser des logiciels d'automatisation (bots), de hacks, de modifications (mods) ou tout autre logiciel tiers non autorisé conçu pour modifier le Site ;
(v) tenter d'obtenir un accès non autorisé, d'interférer, d'endommager ou de perturber le Site ou les systèmes ou réseaux informatiques connectés au Site ;
(vi) contourner, supprimer, modifier, désactiver, dégrader ou contrecarrer toute mesure technologique ou protection du contenu du Site ;
(vii) utiliser tout robot, ou autre dispositif, processus, logiciel ou requête automatique qui intercepte, « exploite », ou accède de toute autre manière au site pour surveiller, extraire, copier ou collecter des informations ou des données à partir ou via le site, ou s'engager dans tout processus manuel pour faire de même ;
(viii) introduire des virus, chevaux de Troie, vers, bombes logiques ou autres éléments malveillants ou technologiquement nuisibles dans nos systèmes,
(ix) utiliser le Site de toute manière qui pourrait endommager , désactiver, surcharger ou détériorer le site, ou interférer avec la jouissance du site par tout autre utilisateur ;
(x) accéder ou utiliser le site d'une manière non expressément autorisée par les présentes conditions d'utilisation.
Les utilisateurs acceptent également de ne pas permettre ou autoriser quiconque à faire ce qui précède.
À l'exception du droit limité d'utiliser le site conformément aux présentes conditions d'utilisation, The New Prometheus détient tous les droits, titres et intérêts sur le site (y compris tous les droits de propriété intellectuelle y afférent) et vous acceptez de ne prendre aucune mesure incompatible avec de tels intérêts de propriété. Nous nous réservons tous les droits en relation avec le Site et son contenu, y compris, sans limitation, le droit exclusif de créer des œuvres dérivées.
6.5 Droits de rétroaction
Dans la mesure où vous fournissez à Atlasy by The New Prometheus des commentaires, suggestions ou autres retours concernant la plateforme Atlasy by The New Prometheus ou le Site dans son ensemble, ainsi que d'autres produits ou services Atlasy by The New Prometheus, vous reconnaissez avoir accordé à The New Prometheus les droits de propriété exclusifs, libres de droits, entièrement libérés, perpétuels, irrévocables et mondiaux sur les commentaires. The New Prometheus n'est pas tenu de mettre en œuvre les commentaires qu'il pourrait recevoir des utilisateurs.
6.6 Confidentialité
Les vendeurs doivent reconnaître qu'il peut être nécessaire pour les acheteurs de divulguer certaines informations confidentielles qui seront utilisées par les vendeurs dans le but de livrer le travail commandé, et de protéger ces informations confidentielles contre toute utilisation et divulgation non autorisées. Par conséquent, les vendeurs acceptent de traiter toute information reçue des acheteurs comme du matériel hautement sensible, top secret et classifié. Sans déroger à la généralité de ce qui précède, les Vendeurs s'engagent spécifiquement à
(i) maintenir toutes ces informations dans la plus stricte confidentialité ;
(ii) ne pas divulguer les informations à des tiers ;
(iii) ne pas utiliser les informations à d'autres fins que la livraison du travail commandé ;
(iv) ne copier ni reproduire aucune des informations sans l'autorisation de l'Acheteur.
7. Conditions générales
· Atlasy by The New Prometheus se réserve le droit de suspendre tout compte ou de désactiver définitivement les comptes en raison d'une violation des présentes Conditions d'utilisation et/ou de nos Normes communautaires, y compris des services ou des livraisons de mauvaise qualité, ou en raison de toute utilisation illégale ou inappropriée du Site ou des services.
· La violation des conditions d'utilisation de Atlasy by The New Prometheus et/ou de nos standards communautaires peut entraîner la désactivation permanente de votre compte.
· Les utilisateurs dont les comptes sont désactivés ne pourront ni vendre ni acheter sur Atlasy by The New Prometheus.
· Les utilisateurs qui ont violé nos conditions d'utilisation et/ou nos normes communautaires et dont le compte a été désactivé peuvent contacter notre équipe de support client pour plus d'informations sur la violation et l'état du compte.
· Les utilisateurs doivent être en mesure de vérifier la propriété de leur compte via le support client en fournissant des documents prouvant la propriété de ce compte.
· Les litiges doivent être traités à l'aide des outils de résolution des litiges de Atlasy by The New Prometheus sur la page de commande ou en contactant le support client Atlasy by The New Prometheus.
· Atlasy by The New Prometheus peut apporter des modifications à ses conditions d'utilisation. Lorsque ces modifications seront apportées, Atlasy by The New Prometheus rendra une nouvelle copie des conditions de service disponible sur cette page.
· Vous comprenez et acceptez que si vous utilisez Atlasy by The New Prometheus après la date à laquelle les conditions d'utilisation ont changé, Atlasy by The New Prometheus considérera votre utilisation comme une acceptation des conditions d'utilisation mises à jour.
8. Contenu généré par l'utilisateur
Le contenu généré par l'utilisateur (« UGC ») fait référence au contenu ajouté par les utilisateurs par opposition au contenu créé par le Site. Tout le contenu rédigé ou téléchargé sur Atlasy by The New Prometheus par nos utilisateurs (acheteurs et vendeurs) est du contenu généré par l'utilisateur. Atlasy by The New Prometheus ne vérifie pas le contenu téléchargé/créé par l'utilisateur pour vérifier son caractère approprié, les violations des droits d'auteur, des marques commerciales, d'autres droits ou violations et l'utilisateur téléchargeant/créant un tel contenu sera seul responsable de celui-ci et des conséquences de son utilisation, de sa divulgation, de son stockage ou de sa transmission. En téléchargeant ou en créant du contenu sur la plateforme Atlasy by The New Prometheus, vous déclarez et garantissez que vous possédez ou avez obtenu tous les droits, licences, consentements, autorisations, pouvoir et/ou autorité, nécessaires pour utiliser et/ou télécharger un tel contenu et que tel le contenu ou son utilisation sur le Site ne doit pas (a) enfreindre ou violer les droits de propriété intellectuelle, de propriété ou de confidentialité, de protection des données ou de publicité d'un tiers ; (b) violer les lois, réglementations et conventions locales, étatiques et internationales applicables ; et/ou (c) violer l'une de nos politiques et/ou conditions de service ou celles d'un tiers. Nous invitons chacun à signaler les violations accompagnées d'une preuve de propriété, le cas échéant. Le contenu en infraction signalé peut être supprimé ou désactivé.
De plus, Atlasy by The New Prometheus n'est pas responsable du contenu, de la qualité ou du niveau de service fourni par les vendeurs. Nous n'offrons aucune garantie concernant les services, leur livraison, les communications entre acheteurs et vendeurs. Nous encourageons les utilisateurs à mettre à profit leur bon sens pour choisir les offres appropriées.
En proposant un produit ou service, le Vendeur s'engage à disposer des autorisations, droits et/ou licences suffisants pour fournir, vendre ou revendre le produit ou service proposé sur Atlasy by The New Prometheus. Les vendeurs annonçant leur prestation doivent se conformer aux lois et aux conditions de service de la plate-forme. Ne pas le faire peut entraîner la suspension du compte du vendeur.
9. Propriété
Propriété et limitations : lors de l'achat d'un produit ou service sur Atlasy by The New Prometheus, sauf indication contraire claire sur la description du vendeur, lorsque le produit ou service est livré et sous réserve de paiement, l'acheteur se voit accorder tous les droits de propriété, y compris, mais sans s'y limiter, les droits d'auteur, et le vendeur renonce à tout droit physique ou moral y afférent.
En outre, les utilisateurs (acheteurs et vendeurs) acceptent que, sauf indication contraire explicite, le contenu que les utilisateurs créent/téléchargent volontairement sur Atlasy by The New Prometheus, y compris les textes de concert, les photos, les vidéos, les noms d'utilisateur, les photos d'utilisateur, les vidéos d'utilisateur et toute autre information, y compris l'affichage. du travail livré, peuvent être utilisés par Atlasy by The New Prometheus sans contrepartie à des fins de marketing et/ou à d'autres fins.
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